Règlement intérieur


ARTICLE 1 : GENERALITES

 

Le Parc Résidentiel de Loisirs du Domaine des Barons de la Chasse (« Parc du DBC ») est utilisé par les usagers conformément aux dispositions ci-dessous qui en constituent le règlement intérieur et fait partie intégrante au contrat de location qu’il aura souscrit.

Ces dispositions sont applicables de plein droit à tous résidents et à toutes personnes autorisées à pénétrer à l’intérieur du Parc du DBC. Chacun des résidents pourra user librement des “parties communes” sauf à respecter leur destination et à ne pas faire obstacle aux droits des autres résidents.

La Direction a tout pouvoir pour faire respecter ce règlement et pour accepter ou refuser l’accès ou l’entrée à une personne morale ou physique au Parc du DBC.

Le Parc du DBC, son exploitant et l’assurance du Parc du DBC déclinent toute responsabilité au non-respect de ce règlement en cas d’incident ou de sinistre.

Dans le cas où un résidant perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions du présent règlement intérieur, le gestionnaire ou son représentant pourra oralement ou par écrit, s’il le juge nécessaire, mettre en demeure ce dernier de cesser les troubles.
En cas d’infraction grave ou répétée au règlement intérieur et après mise en demeure par le gestionnaire de s’y conformer, celui-ci pourra résilier le contrat. En cas d’infraction pénale, le gestionnaire pourra faire appel aux forces de l’ordre.

Toutes questions, observations, et réclamations concernant le Parc du DBC devront être formulées exclusivement par écrit, datées, signées de façon non anonyme et adressées à la Direction qui se chargera de les étudier pour en vérifier le fondement et ainsi d’en apporter la réponse la plus appropriée.

Les mineurs non accompagnés de leurs parents ne seront admis qu’avec une autorisation écrite de ceux-ci.
En application de l’article R. 611-35 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, le gestionnaire est tenu de faire remplir et signer par le client de nationalité étrangère, dès son arrivée, une fiche individuelle de police. Elle doit mentionner notamment :
1° Le nom et les prénoms ;
2° La date et le lieu de naissance ;
3° La nationalité ;
4° Le domicile habituel.
Les enfants âgés de moins de 15 ans peuvent figurer sur la fiche de l’un des parents.

Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du parc résidentiel de loisirs et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande.
Pour les parcs classés, la catégorie de classement avec le nombre d’emplacements sont affichés.
Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil.

 

ARTICLE 2 : CONDITIONS D’ADMISSION ET DE SÉJOUR

 

Le Parc du DBC est un village résidentiel affecté exclusivement au tourisme de plein air et de loisirs à l’usage de résidences de loisirs. Nul ne pouvant élire domicile sur le parc, tout résident ou tout touriste doit pouvoir le justifier d’une adresse à domicile fixe en dehors du parc. Toute activité professionnelle même libérale, commerciale, industrielle ou artisanale, quel qu’en soit l’objet, y est interdite.

Le Parc du DBC ayant un caractère de loisirs résidentiels, tout résident doit pouvoir justifier d’une adresse à domicile fixe (hormis les gardiens), ce justificatif pouvant être demandé par les services préfectoraux par le biais du gestionnaire.

Le Parc du DBC est fermé chaque année durant le mois décembre et janvier.

Durant cette période, la télécommande du portail électrique, l’électrification du portail et le lecteur de plaques et les services d’eau et d’électricité seront suspendus.

L’accès au Parc du DBC est subordonné au paiement des loyers et charges pour les résidents et du prix du séjour pour les touristes.

L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

Chaque résident s’engage à ne porter atteinte ni aux droits des autres résidents, ni à la destination de l’immeuble, l’occupation par chacun de sa parcelle devant être faite par des personnes de bonne vie et mœurs, de façon à ne pas nuire par leur fait direct ou indirect à la bonne tenue ou à la tranquillité du Parc du DBC.

 

ARTICLE 3 : ASSURANCES

 

Chaque résident devra être assuré convenablement contre l’incendie et les explosions, les dégâts des eaux, son mobilier ainsi que sa responsabilité civile à l’égard de tout tiers et plus généralement des risques locatifs auprès d’une compagnie notoirement solvable et justifier annuellement de cette assurance et du paiement des primes au bailleur ou son représentant, au plus tard le 31 janvier.

Les non-résidents devront justifier d’une assurance responsabilité civile auprès d’une compagnie notoirement solvable.

Il devra déclarer immédiatement à la compagnie d’assurances et en informer en même temps le propriétaire, tout sinistre ou dégradation se produisant dans les lieux loués, sous peine d’être rendu personnellement responsable du défaut de déclaration en temps utile.

Toute personne qui séjourne sur le parc ne pourra exercer aucun recours contre le gestionnaire en cas de vol, cambriolage ou acte délictuel dont elle pourrait être victime dans les lieux loués ou dans les parties communes du parc.

Toute personne séjournant sur le parc devra pouvoir justifier, sur demande de la Direction, d’une attestation d’assurance concernant ses couvertures et en cours de validité.

Une photocopie de l’attestation d’assurance concernant ces couvertures est exigible chaque année suivant la date de renouvellement de l’assurance de chaque résident. Toute attestation d’assurance doit comporter la période de validité.

Tout bidon de récupération des eaux pluviales est sous la responsabilité de son propriétaire et devra être stipulé sur l’assurance de ce dernier.

 

ARTICLE 4 : SÉCURITÉ

 

Il est rappelé que les résidents s’engagent à respecter le cadre naturel, et s’interdisent les jardins potagers, les fleurs artificielles, les épaves de véhicules, les dépôts d’ordures ou de gravats en tout genre sur les parcelles et les parties communes.

L’environnement étant particulièrement sensible et les risques d’incendie élevés, la vigilance de chacun doit être permanente.

Tout feux sont interdits sur les parcelles et les parties communes. Les feux ouverts (bois, charbon, etc.) sont rigoureusement interdits. Les réchauds doivent être maintenus en bon état de fonctionnement et ne pas être utilisés dans des conditions dangereuses.
Il est interdit de fumer sur les parties communes (chemins et les aires de jeux du Parc du DBC et à la piscine).
Aucun véhicule ne doit stationner sur les voies d’accès ou les allées du Parc du DBC, cette mesure ayant pour but de permettre la circulation des véhicules de secours et de sécurité.

En cas d’incendie, les usagers devront prévenir sans délai, la Direction, au plus vite et faire fonctionner un avertisseur de voitures par intermittence. Les extincteurs sont utilisables en cas de nécessité. Une trousse de secours de première urgence se trouve au bureau d’accueil.

Un dispositif de sirène d’alarme est installé au club-house et peut être actionné en brisant la vitre prévue à cet effet. Un second système d’alarme se situe à l’accueil et peut être activé par le concierge.

Il est préconisé, en cas d’incendie, de se rassembler vers les espaces aquatiques avec des serviettes afin de pouvoir les humidifier en cas de besoin.

L’utilisation d’un véhicule pour évacuer les lieux est proscrite en raison des risques d’embouteillages et d’accidents.

En cas de sinistre, tout usager doit aviser immédiatement la Direction.

Le prêt de matériel appartenant au Parc du DBC ne se fait pas pour des raisons de sécurité, d’entretien et de disponibilité à l’exception de la remorque prévue à cet effet dont l’utilisation nécessite une demande au préalable auprès de la Direction.

Une pharmacie de première urgence est disponible dans le Club House, et dans le bureau d’acceuil. Les numéros d’appel de différents services de secours sont affichés au Club House ainsi que dans le bureau d’accueil.

Toute coupe d’arbre est interdite sans accord écrit préalable.

La Direction est responsable des objets déposés au bureau et a une obligation générale de surveillance du Parc du DBC. Le client garde la responsabilité de sa propre installation et doit signaler au responsable la présence de toute personne suspecte. Les clients sont invités à prendre les précautions habituelles pour la sauvegarde de leur matériel.

Aucun jeu violent ou gênant ne peut être organisé à proximité des installations.
La salle de réunion ne peut être utilisée pour les jeux mouvementés.
Les enfants doivent toujours être sous la surveillance de leurs parents.

Il ne pourra être laissé de matériel non occupé sur le terrain, qu’après accord de la direction et seulement à l’emplacement indiqué. Cette prestation peut être payante.

 

ARTICLE 5 : TENUE ET ASPECT DES INSTALLATIONS

 

Chacun est tenu de s’abstenir de toute action qui pourrait nuire à la propreté, à l’hygiène et à l’aspect du parc et de ses installations, notamment sanitaires.

Il est interdit de jeter des eaux usées sur le sol ou dans les caniveaux.

Les clients doivent vider les eaux usées dans les installations prévues à cet effet.

Les ordures ménagères, les déchets de toute nature, les papiers, doivent être déposés dans les poubelles. Le lavage est strictement interdit en dehors des bacs prévus à cet usage.

L’étendage du linge se fera, le cas échéant, au séchoir commun. Cependant, il est toléré jusqu’à 10 heures à proximité des hébergements, à la condition qu’il soit discret et ne gêne pas les voisins. Il ne devra jamais être fait à partir des arbres.

Les plantations et les décorations florales doivent être respectées. Il est interdit de planter des clous dans les arbres, de couper des branches, de faire des plantations.

Il n’est pas permis de délimiter l’emplacement d’une installation par des moyens personnels, ni de creuser le sol.

Toute réparation de dégradation commise à la végétation, aux clôtures, au terrain ou aux installations du parc sera à la charge de son auteur.

L’emplacement qui aura été utilisé durant le séjour devra être maintenu dans l’état dans lequel le résident l’a trouvé à son entrée dans les lieux.

 

ARTICLE 6 : CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES VÉHICULES

 

Il est rappelé qu’un seul véhicule léger (les minibus, les camping-cars, camionnettes, poids-lourds, caravanes sont interdits) est autorisé par emplacement, mais qu’un deuxième peut être toléré pour les ayants droits. Le stationnement est strictement interdit sur les emplacements habituellement occupés par les hébergements sauf si une place de stationnement a été prévue à cet effet. Le stationnement ne doit pas entraver la circulation ni empêcher l’installation de nouveaux arrivants.

Ne peuvent circuler dans le parc que les véhicules qui appartiennent aux résidents et clients y séjournant. Les véhicules des invités doivent impérativement stationner sur le parking de l’entrée.

La vitesse de circulation des véhicules automobiles, motos, bicyclettes.., est strictement limitée à 10 Km/h sur tout le Parc du DBC.

Il est demandé à chaque résident de limiter la vitesse de circulation automobile au pas à raison de la présence de piétons et d’enfants sur le Parc du DBC.

Les télécommandes du portail permettant d’accéder au Parc du DBC sont nominatifs et tout prêt ou utilisation frauduleuse pourra être sanctionnée.

Les véhicules ne pourront circuler, ni stationner dans les limites des aires de jeux, piscines, cuisines, à l’exception des véhicules de service.

Il est interdit de stationner ou laisser stationner caravanes, campings cars, camions, remorques, voitures en panne sur le parking de l’entrée.

 

ARTICLE 7 : COMPORTEMENT ET ATTITUDE

 

Il est demandé à tous les résidents de ne pas faire de bruit entre 22h00 et 7h00 du matin pendant la saison estivale afin de respecter les règles de bon voisinage. Les clients sont priés d’éviter tous bruits et discussions qui pourraient gêner leurs voisins.
Les appareils sonores doivent être réglés en conséquence. Les fermetures de portières et de coffres doivent être aussi discrètes que possible.

Dans le même esprit, il est recommandé de faire le moins de bruit possible lors des arrivées tardives au Parc du DBC, et éventuellement de garer sa voiture sur le parking de l’entrée.

De plus, pendant la saison estivale, les travaux de réparations, constructions, de menuiseries.., ne seront autorisés que de 9h00 à 12h30 et de 15h30 à 20h00, ceci, afin de ménager le repos des familles.

Tout affichage sur les panneaux prévus à cet effet est assujetti à l’autorisation préalable de la Direction. Tout affichage sauvage est interdit.

Tout fait, geste, propos ou attitude considéré comme atteinte aux bonnes mœurs, exposera son auteur a des sanctions contractuelles pouvant aller jusqu’à la résiliation de son contrat, sous réserve des poursuites judiciaires pouvant être engagées. Toute personne en état d’ébriété ou occasionnant un scandale quelconque nuisant à la sérénité du Parc du DBC pourra être immédiatement sanctionnée.

Les jeunes enfants ne doivent pas être laissés seuls, les parents doivent les garder sous leur surveillance et veiller à leur sécurité sur l’ensemble du Parc du DBC.

 

ARTICLE 8 : DÉGRADATIONS

 

Chaque usager devra s’abstenir de provoquer toutes dégradations.

Toute personne amenée à fréquenter les bâtiments communs doit se conformer aux quelques règles : interdiction de courir, pousser, fumer, cracher, interdiction de faire pénétrer dans l’enceinte de ces bâtiments des animaux.

En cas de détériorations et/ou de souillures, la remise en état des locaux et/ou du matériel sera facturée aux fautifs.

Il appartient à chacun de veiller à la propreté des sanitaires et d’en ménager leur longévité. Des mini-poubelles existent dans chaque WC, afin d’y recevoir, papier, coton, serviettes hygiéniques et autres déchets, en aucun cas, ces déchets ne doivent prendre le chemin des stations d’épurations.

Il est aussi interdit de laver du linge ou des animaux dans les blocs sanitaires ainsi que de prélever de l’eau chaude ou froide pour une utilisation personnelle (vaisselle, nettoyages divers, etc…).

Toutes personnes présentes sur le Parc du DBC doivent restituer les sanitaires dans l’état de propreté qu’ils souhaitent pour eux-mêmes avant utilisation.

 

ARTICLE 9 : RÈGLEMENT PISCINE

 

La piscine n’est pas surveillée et son utilisation et les baignades se font sous la responsabilité des usagers.

L’ouverture et la fermeture annuelle des piscines sont laissées à l’appréciation de la Direction.
Les horaires d’ouverture des piscines en pleine saison sont de 10h00 à 21h00, en dehors de ces horaires, les piscines sont donc fermées.

Avant de pénétrer dans les bassins, les baigneurs doivent passer par le pédiluve et la douche pour des raisons d’hygiène et de facilité de nettoyage.

Les baigneurs ne doivent pas utiliser le pédiluve et la douche à d’autres fins que celles pour lesquels ils ont été conçus.

Dans l’enceinte des piscines, il est interdit de pénétrer avec une poussette et/ou ses chaussures aux pieds ou à la main, de courir, de pousser, de manger ou boire, de cracher, de fumer ainsi que d’employer des produits solaires ne résistant pas à l’eau, des crèmes en tout genre, du maquillage et aussi d’utiliser des palmes, des masques de plongée, des parasols, des chaises, des transats personnels et des objets gonflables en tous genres à l’exception des bouées servant aux enfants ne sachant pas nager.

Les animaux non pas le droit d’être introduits dans l’enceinte des piscines pour quelques raisons que ce soient. L’accès aux piscines est interdit aux personnes porteuses de lésions cutanées suspectes, non munies d’un certificat médical de non-contagion.

Les enfants mineurs peuvent pénétrer dans l’enceinte des piscines qu’accompagnés sous la responsabilité des parents ou d’un adulte référent.

 

ARTICLE 10 : RÈGLEMENT TENNIS

 

L’utilisation du court s’effectue toujours d’heure en heure. Les réservations se font auprès de la réception dans le petit cabanon à l’entrée. Les réservations sont acceptées pour « aujourd’hui » et les six prochains jours du calendrier. Un joueur ne pourra réserver, à l’avance, qu’un terrain sur les sept jours. Dès qu’il a joué, il peut à nouveau positionner une réservation sur la période ouverte. Les heures de réservation des terrains sont de 8h00 à 22h00 (dernière heure débutant à 21h00).

La récupération des clés se fera auprès de la réception dans le petit cabanon à l’entrée. Les clés seront redéposées une fois la partie terminée.

Des raquettes et des balles peuvent être louées auprès de la réception. La carte d’identité de l’emprunteur ainsi que 5 EUR seront exigées comme caution. Toute perte de balles ou toute détérioration de matériel prêté sera à charge de l’emprunteur au tarif fixé par le comité.

Ne pas utiliser de semelles noir ou marquantes pour jouer. L’utilisation de chaussures susceptibles d’endommager la surface sont proscrites. Les responsables de la maintenance sont seuls juges sur ce point.

L’abandon sur les aires de jeu de tout objet ne servant pas à la pratique du tennis est proscrit. Les joueurs qui emportent sur les courts des bouteilles, gobelets, sièges, etc. … sont tenus de les reprendre dès qu’ils quittent le court.

Les joueurs veilleront à la bonne utilisation des courts et du matériel afférent (filet, etc.). Les joueurs sont tenus de signaler à l’accueil tout incident survenu au cours du créneau horaire réservé.

 

Il est formellement interdit :

  • Toute tenue négligée, toute manifestation extérieure (ivresse, rixes, incitation à la haine ou à la violence), tous jeux dangereux pour les joueurs ou les autres personnes présentes au sein du court et ses extérieurs.
  • L’usage de ballons ou de tout accessoire sportif ou non autres que ceux réservés à la pratique du tennis.
  • De jeter sur le court ou à l’extérieur, papiers, verres, boîtes, objets quelconques, de placarder des avis, des annonces, des affiches, etc. ou d’apporter une modification à l’aspect et à l’image des lieux.
  • De fumer.
  • De déplacer les bancs ou défaire les filets. En cas de nécessité, ce déplacement sera effectué sous la surveillance d’un agent habilité.
  • De faire entrer des animaux sur les courts, même tenus en laisse.
  • De pénétrer le terrain avec des vélos et/ou trottinettes.

 

Celui qui n’aura pas respecté les règles se verra supprimé l’accès à la réservation et de ce fait à l’installation.

 

ARTICLE 11 : RÈGLEMENT PADEL

 

L’utilisation du court s’effectue toujours d’heure en heure. Les réservations se font auprès de la réception dans le petit cabanon à l’entrée. Les réservations sont acceptées pour « aujourd’hui » et les six prochains jours du calendrier. Un joueur ne pourra réserver, à l’avance, qu’un terrain sur les sept jours. Dès qu’il a joué, il peut à nouveau positionner une réservation sur la période ouverte. Les heures de réservation des terrains sont de 8h00 à 22h00 (dernière heure débutant à 21h00).

Des raquettes et des balles peuvent être louées auprès de la réception. La carte d’identité de l’emprunteur ainsi que 5 EUR seront exigées comme caution. Toute perte de balles ou toute détérioration de matériel prêté sera à charge de l’emprunteur au tarif fixé par le comité.

Ne pas utiliser de semelles noir ou marquantes pour jouer. L’utilisation de chaussures susceptibles d’endommager la surface sont proscrites. Les responsables de la maintenance sont seuls juges sur ce point.

L’abandon sur les aires de jeu de tout objet ne servant pas à la pratique du Padel est proscrit. Les joueurs qui emportent sur les courts des bouteilles, gobelets, sièges, etc. … sont tenus de les reprendre dès qu’ils quittent le court.

Celui qui n’aura pas respecté les règles se verra supprimé l’accès à la réservation.

Le Padel se joue à 4 joueurs. Les noms et prénoms des personnes qui occuperont un court doivent être mentionnés sur le tableau de réservation.

Les joueurs veilleront à la bonne utilisation des courts et du matériel afférent (filet, etc.). Les joueurs sont tenus de signaler à l’accueil tout incident survenu au cours du créneau horaire réservé.

Il est formellement interdit :

  • Toute tenue négligée, toute manifestation extérieure (ivresse, rixes, incitation à la haine ou à la violence), tous jeux dangereux pour les joueurs ou les autres personnes présentes au sein du court et ses extérieurs.
  • L’usage de ballons ou de tout accessoire sportif ou non autres que ceux réservés à la pratique du Padel.
  • De jeter sur le court ou à l’extérieur, papiers, verres, boîtes, objets quelconques, de placarder des avis, des annonces, des affiches, etc. ou d’apporter une modification à l’aspect et à l’image des lieux.
  • De fumer.
  • De déplacer les bancs ou défaire les filets. En cas de nécessité, ce déplacement sera effectué sous la surveillance d’un agent habilité.
  • De faire entrer des animaux sur les courts, même tenus en laisse.
  • Les jeux de pétanque et de boules.
  • De pénétrer le terrain avec des vélos et/ou trottinettes.

Celui qui n’aura pas respecté les règles se verra supprimé l’accès à la réservation et de ce fait à l’installation.

 

ARTICLE 12 : RÈGLEMENT MULTISPORT

 

Les heures d’ouverture du terrain sont de 08h00 à 22h00.

Il est formellement interdit :

  • Toute tenue négligée, toute manifestation extérieure (ivresse, rixes, incitation à la haine ou à la violence), tous jeux dangereux pour les joueurs ou les autres personnes présentes au sein du court et ses extérieurs.
  • De jeter sur le terrain ou à l’extérieur, papiers, verres, boîtes, objets quelconques, de placarder des avis, des annonces, des affiches, etc. ou d’apporter une modification à l’aspect et à l’image des lieux.
  • De fumer.
  • De déplacer les bancs ou défaire les filets. En cas de nécessité, ce déplacement sera effectué sous la surveillance d’un agent habilité.
  • De faire entrer des animaux sur les courts, même tenus en laisse.
  • D’y pratiquer les jeux de pétanque et de boules.
  • De pénétrer le terrain avec des vélos et/ou trottinettes.

 

ARTICLE 13 : RÈGLEMENT FITNESS

 

L’utilisation de cette activité ainsi que des agrée est expliquée sur chacune des machines.

 

ARTICLE 14 : RESPONSABILITÉ

 

Tous les équipements utilisés le seront sous votre seule responsabilité. En aucun cas Concepta Senium Exploitation France SASU ne pourra être tenu pour responsable. La responsabilité de tout accident ou incident survenant sur les installations ne saurait en aucun cas incomber au propriétaire ou exploitant, à l’exclusion des accidents couverts par sa responsabilité. Les joueurs devront être couverts par une assurance couvrant les risques de responsabilité civile.

 

ARTICLE 15 : ANIMAUX

 

Les chiens et autres animaux ne doivent jamais être laissés en liberté. Ils ne doivent pas être laissés au parc, même enfermés, en l’absence de leurs maîtres, qui en sont civilement responsables. Le gestionnaire assure la tranquillité de ses clients en fixant des horaires pendant lesquels le silence doit être total.

L’accès des chiens mêmes tenus en laisse autour des aires de jeux, de la piscine, cabine téléphonique, sanitaire collectif, bergerie ou de la cuisine est interdit.

Les chiens en liberté seront autorisés à l’intérieur du parc à chien (en construction) sous la responsablité de leur propriétaire.

Les animaux en promenade doivent être tenus en laisse et ne devront laisser aucune « trace visible » de leur passage.

 

ARTICLE 16 : VISITEURS, INVITES ET REDEVANCES

 

Après avoir été autorisés par le gestionnaire ou son représentant, les visiteurs peuvent être admis dans le parc sous la responsabilité des résidents et clients qui les reçoivent.
Le client peut recevoir un ou des visiteurs à l’accueil. Les prestations et installations du parc sont accessibles aux visiteurs. Toutefois, l’utilisation de ces équipements peut être payante selon un tarif qui doit faire l’objet d’un affichage à l’entrée et au bureau d’accueil.

Les voitures des visiteurs sont interdites dans le parc.

Seuls les ascendants et descendants directs du résident peuvent venir sur la parcelle de ce dernier à titre gratuit et sont considérés comme des « ayants droits ».

Les autres membres de la famille et les invités sont considérés comme « invités », leurs venues devront être déclarées au gestionnaire, au moins 15 jours avant leur arrivée, par le résident au moyen d’une fiche de renseignements qui lui a été remise et dont il devra faire des photocopies pour répondre à ses besoins. Toute personne étant considérée comme « invité » ne pourra être présente sur le Parc du DBC seulement en présence du résident lui-même.

Les fiches de renseignements doivent être intégralement remplies et accompagnées de la photocopie de la pièce d’identité recto/verso de chaque « invité ».

Ces obligations sont applicables aux sous-locataires qui sont assimilés aux résidents.